CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Commandes
Nos ventes sont soumises aux présentes conditions générales qui
prévalent sur toute autre stipulation émanant du client qu'elle soit
écrite ou non.
Le client est considéré comme ayant passé la commande et ayant
accepté sans réserve les présentes conditions générales de vente dès
lors qu’il a cliqué sur le Bouton " Valider mon panier" après
avoir déroulé les différentes étapes de la commande.
Le renseignement de tous les champs obligatoires est une des
conditions d’enregistrement et de validation de la commande.
La commande ne deviendra définitive qu’après validation par
Traceur Direct.
Traceur Direct se réserve le droit de ne pas accepter la commande
d’un client avec lequel existerait un litige, et également de
suspendre toute commande ou toute livraison, quels que soient leur
nature et niveau d’exécution, en cas de non-paiement à l’échéance de
toute somme due par le client.
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